Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le site patrineo.fr est édité par :

TECHPRIVA
SAS (Société par actions simplifiée)
SIRET : 911 456 713 00021

2. Directeur de publication

Le directeur de la publication est : Pierre-Yves Bele Calo

En sa qualité de représentant légal de TECHPRIVA.

3. Hébergement

Le site patrineo.fr est hébergé par :

Hébergement web

Vercel Inc.
340 S Lemon Ave #4133
Walnut, CA 91789, États-Unis
Site web : vercel.com

Les serveurs web sont localisés dans l'Union européenne (infrastructure AWS EU).

Base de données

Supabase Inc.
970 Toa Payoh North #07-04
Singapore 318992
Site web : supabase.com

Les serveurs de base de données sont localisés en Allemagne (Union européenne).

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant le site patrineo.fr (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, noms, logos, marques, créations et œuvres protégeables diverses, bases de données, etc.) ainsi que le site lui-même, sont la propriété exclusive de TECHPRIVA ou de ses partenaires.

Ces éléments sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite sans l'autorisation écrite préalable de TECHPRIVA.

Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées, engagerait la responsabilité de l'utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

5. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter :

Par email : contact@patrineo.fr